Mentions légales

Ce site est la propriété de Madame Justine Bader, dont les coordonnées sont :

  • Adresse : 22 Avenue de la Gare 57200 SARREGUEMINES
  • Téléphone : 03 87 98 05 74.
  • Courrier électronique : contact@lepage-bader-sages-femmes.fr (la messagerie utilisée n’est pas sécurisée)
  • Inscrite à l’Ordre des Sages-femmes de Moselle

DROITS D’AUTEURS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété de Madame BADER qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).

Sauf autorisation écrite préalable de Madame BADER, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.

Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE ET DES DONNÉES PERSONNELLES

Les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte dénommés « Cookies  » qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l’ordinateur sur lequel est stocké le « cookie » (type de navigateur, les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, …). Le site utilise ces « Cookies » à des fins statistiques, en vue d’améliorer l’ergonomie du site, de mieux suivre les centres d’intérêts des internautes. L’internaute connecté au site a la liberté de s’opposer à l’enregistrement de « cookies » en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur.

Dans ce cas, il se peut qu’il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent site.

LIENS HYPERTEXTES VERS DES SITES TIERS

Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et Mme Bader ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Mme Bader : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de Mme Bader pourra être engagée.

DROIT APPLICABLE

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.